Rapport d’orientation sur la création d’une Agence territoriale d’ingénierie publique Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adhésion du Département à l'association TRION-climate e.V. Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Montée en puissance de la stratégie de développement du tourisme en Alsace Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2015 des prestations assurées par le Parc départemental d'Erstein Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat de coproduction d’une série d’œuvres audiovisuelle(s) et multimédia(s) entre différents acteurs et le Département pour l'activité du Vaisseau Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole d'accord sur la formation des bénévoles et professionnels des musées alsaciens Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien du projet innovant d’habitat regroupé porté par l’association Les amis de l’Arche Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrôles dans le champ de l'allocation de Revenu de solidarité active (RSA) : renforcement de la démarche Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil Général du Bas-Rhin en 2014 Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (SDACR 3) Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régime indemnitaire Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Orientations budgétaires 2015 Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Très haut débit Alsace Mise en oeuvre du schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN). Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat Triennal Strasbourg Capitale Européenne 2015-2017 Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programmation du Fonds Social Européen 2014-2020 : mise en œuvre par le Département Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs des régies Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Paul WIRTH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sociétés d'économie mixte locales (SEML) Rapport d'activités 2013 Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Objectif d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2015 Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2014 de l'imprimerie du Département Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ressources humaines - Evolution de la nomenclature des métiers Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention cadre 2015-2018 avec l'Amicale du personnel Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget départemental - Exercice 2014 Décision modificative n°3 (DM3) Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'admission au restaurant d'entreprise Carsat et participation financière au repas des agents du Département Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modification de la tarification combinée du Réseau 67 Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Docteur Gérard SIMLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du péage de transit des poids-lourds, en remplacement de l'écoredevance Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation de la politique départementale en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et inscription du Département dans la réflexion relative à la création du service public de l'efficacité énergétique (SPEE) Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Docteur Gérard SIMLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport d'orientation sur la création d'une Agence territoriale d'ingénierie publique Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Charte d'engagement pour la constitution de l'Entente des territoires pour la Silver Economie - Adhésion et représentation du Département Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement pour la période 2014 -2016 de la convention relative à l'enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2015 - Tarification de la restauration scolaire pour 2015 Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat entre le Laboratoire Départemental d’Analyses du Bas-Rhin et la Direction des Collèges Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de dispositifs en matière culturelle («Territoires de lecture » enseignements artistiques) Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Orientations départementales en matière d’insertion et de lutte contre les exclusions - Bilan et perspectives Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur la nouvelle carte des arrondissements du département du Bas-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adjudication des chasses communales Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de la Régie des transports du Bas-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prorogation de la taxe départementale d'aménagement Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2014 des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget départemental - Exercice 2014 Décision modificative n°2 (DM2) Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Maison d'enfants à caractère social Foyer de la jeunesse Charles Frey Assemblée : Conseil General Date : 22/09/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réforme territoriale Assemblée : Conseil General Date : 22/09/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Point d'avancement sur le projet d'aménagement numérique Création du syndicat mixte ouvert 'THD Alsace' Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Approbation et publication du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement - Première phase (PPBE1) Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation de la composition du Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) OPUS suite aux élections municipales Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Madame Laurence JOST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport d’orientation sur la stratégie départementale d'aménagement et d'urbanisme Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evocation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la société d'aménagement et d'équipement de la Région de Strasbourg (SERS) Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositifs de soutien à l'immobilier d'entreprises Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec les territoires Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités d'intervention des services du Département en direction des collectivités publiques en matière d’aménagement et de gestion des milieux aquatiques, et de prévention des inondations, sous forme soit de conseil gratuit, soit de prestations onéreuses Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités d’intervention des services du Département dans le domaine de l’aménagement et de la gestion des cours d’eau : prestations exercées à titre gratuit en matière d’animation des SAGE (Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux) et des SAGEECE (Schémas d’Aménagement, de Gestion et d’Entretien Ecologique des Cours d’Eau) Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités d’intervention des services du Département dans le domaine de l’aménagement et de la gestion des cours d’eau : prestations onéreuses en matière d’assistance technique dans le domaine de l’eau Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2014 des prestations assurées par le Parc Départemental d'Erstein Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réévaluation des tarifs 2014 des prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses et fixation de tarifs pour de nouvelles prestations Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Bourse service civique en Allemagne - Dispositif pour faciliter l'accès de jeunes Bas-Rhinois au service civique en Allemagne Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil Général du Bas-Rhin en 2013 Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ecole Européenne de Strasbourg Création d'un établissement public local d'enseignement unique Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire des collèges publics - Cadre tarifaire 2015 Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Revalorisation des tarifs d'entrée du Château du Haut-Koenigsbourg, projet de convention avec la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg, hébergeant le centre régional Alsace du Sudoc. Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat avec le centre de détention d’Oermingen Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autonomie à domicile : mise en place d’un dispositif de télégestion/télétransmission dans le cadre des prestations autonomie PA et PH Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déploiement du dispositif Maison pour l’Autonomie et l'Intégration des Malades Alzheimer (MAIA) Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport d'activités 2013 Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Compte administratif et compte de gestion 2013 Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fiscalité du Département Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Politique immobilière du Département : regroupement de services à Strasbourg Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avancement de grade et promotion interne : modifications des ratios et évolution des critères pour 2014 et les années à venir. Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evolutions en matière de protection sociale complémentaire et ajustements en termes de postes et d’effectifs Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Formation des membres du Conseil Général Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Composition de la commission permanente du Conseil Général et constitution des commissions - Représentation du Conseil Général dans divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Extension à la délégation consentie à la commission permanente Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Critères d'octroi et régime des contre-garanties pour les garanties d'emprunts Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Diffusion des plans cadastraux Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget supplémentaire et décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2014 Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Pacte de confiance Etat-Départements - Hausse des taux de droits de mutation à titre onéreux Assemblée : Conseil General Date : 06/01/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déclinaisons de politiques en faveur de la jeunesse - Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Objectif d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion des bâtiments Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin