Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

27882 résultats

VENTE D'UN CAMION APPLICATEUR DE PEINTURE ROUTIERE PAR APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION CADRE 2015 RELATIVE À L'EURES TRANSFRONTALIER "OBERRHEIN - RHIN SUPÉRIEUR"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Maire Pire" à ALTKIRCH

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accueil de jour de l'association"APEI" de HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH et RIESPACH

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2015 du centre d'accueil et de rencontre de jour de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Jean Cuny" de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) de HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) à HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2015 du service d'accueil de jour de l'association "Alister" à MULHOUSE et CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2015 du service d'accueil familial "La Nichée" à ALGOLSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 11/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPA "Résidence Saint-Gilles" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 05/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 05/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 05/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 05/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE

Assemblée : Non défini
Date : 05/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 05/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Résidence Saint-Jacques" de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE

Assemblée : Non défini
Date : 05/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2015 du service d'accueil de jour n° 1 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 01/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Bois l'Abbesse", sis Z.I. Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660)

Assemblée : Non défini
Date : 01/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverturede la micro-crèche "La Bulle des Chérubins", sis au 2 rue du Rimbach à RAEDERSHEIM (68190)

Assemblée : Non défini
Date : 01/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2015 du service de mesures d'investigationde proximité (MIP) du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 01/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) et fu foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'association "Les Sources" à ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 01/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2015 de l'internat de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 01/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2015 du foyer "Les Hirondelles" de BRUNSTATT

Assemblée : Non défini
Date : 01/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2015 du service d'accueil de jour "Illberg" de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 01/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2015 de l'internat de la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 29/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2015 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH

Assemblée : Non défini
Date : 29/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial

Assemblée : Non défini
Date : 28/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'institut Saint-Joseph à LUTTERBACH-BELLEMAGNY

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dtoation gloablisée 2015 du service d'accueil de jour de l'assocation "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS APRÉCIAL 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CTV2 SECTEURS SPECIFIQUES CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE - LEARNING CENTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES C414 C214 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2015 ET DE LA DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN SUR LES PROJETS DE SCHÉMA DIRECTEUR D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SDAGE) ET DE PLAN DE GESTION DES RISQUES D'INONDATIONS (PGRI) POUR LA PÉRIODE 2016-2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 18 BIS - LIAISON A35/RD 83 À HAUTEUR DE ROUFFACH PROGRAMME AM211 PARTICIPATIONS DU DÉPARTEMENT AUX TRAVAUX DE PROTECTION POUR LE RENFORCEMENT DE L'ISOLATION DE FAÇADES DES HABITATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SECTEURS DE RECRUTEMENT DES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT AU PROJET "ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME INTERREG V RHIN SUPÉRIEUR"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS " DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME 2015 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS 2015 A LA MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE (MOT) POUR UN MONTANT DE 6 000 EUROS ET A L'INSTITUT CONFUCIUS ALSACE POUR UN MONTANT DE 1 000 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 K215 K214 K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATIONS COMPLEMENTAIRES DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE À L'ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE EN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VIEUX-THANN AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR DENIVELE ENTRE LA RN 66 ET LA RD 33 DOMANIALITE ET GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REALISATION D'UN RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT A ORBEYCONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C232 C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE "PSA - RIXHEIM" CONVENTION AVEC L'ONF PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DE L'ÉTAT PAR LE DÉPARTEMENT POUR LA RÉALISATION DE DEUX TRONÇONS EN FORET DOMANIALE DE LA HARTH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT 2015 AGENCE DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT ET D'URBANISME DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FORMATION DES ÉLÈVES À LA SÉCURITÉ DANS LES CARS SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 C251

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FUSION DU SYNDICAT MIXTE DE LA LAUCH AVAL ET DU SYNDICAT MIXTE DES COURS D'EAU DE LA RÉGION DE SOULTZ ROUFFACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET C34 " VOIE VERTE TRINATIONALE BÂLE - HUNINGUE - WEIL AM RHEIN " TRAVAUX DE DEVOIEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES CONVENTIONS TECHNIQUES ET FINANCIERES AVEC HUNELEC ET ERDF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE K212

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Croix Marine" à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 20/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Croix-Marine" à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 20/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Croix-Marine" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 20/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

des délibérations du Conseil d'Administration du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan (P.A.I.R.)

Assemblée : Non défini
Date : 19/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Carrousel", sis au 24 a rue du Manège à MULHOUSE (68100)

Assemblée : Non défini
Date : 18/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial

Assemblée : Non défini
Date : 18/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 205 de la maison d'enfants "Home Saint-Jean" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Arc en Ciel" à AUBURE

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation gloablisée 2015 du service d'accompagnement à la vie sociale de la fondation "Le Phare" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant retrait de l'arrêté du 24.02.2015 réglementant l'adminission des mineurs isolés étrangers au service de l'aide sociale à l'enfance

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2015 du centre maternel de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accueil de jour de l'association "Solidarité du Rhin" à NEUF-BRISACH

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accompagnement à la vie sociale l'Association "Solidarité du Rhin" à NEUF-BRISACH

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Conventions de signalisation de zones de covoiturage

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention relative à l’aménagement d’un parking mutualisé entre la Commune de Herrlisheim et le Département du Bas-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de délégation de compétence pour le transport à la demande de la communauté de communes du Ried de Marckolsheim et convention de délégation d'organisation d'un transport à la demande avec la Ville de Bischwiller.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement du TSPO (Transport en Site Propre de l'Ouest Strasbourgeois) - Convention de délégation de la Maîtrise d'Ouvrage d'Exécution des travaux communaux d'aménagement de voirie de la RD 1004 à FURDENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n°1 à la convention de financement de transport des scolaires avec l'Association des Amis et Parents de Personnes Handicapées Mentales et de leurs Amis de Strasbourg (AAPEI), convention de délégation d'organisation d'un service de transport scolaire à la commune d'Obermodern-Zutzendorf et subvention pour le renouvellement du minicar de la régie de Sarrewerden.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de la redevance communale et départementale des mines (exercice 2014)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régularisation foncière RD 627 à MERTZWILLER Acquisition de deux parcelles de terrain

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert d'une parcelle départementale à FROESCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert d'une parcelle relevant de la RD 224 à WANGENBOURG-ENGENTHAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accessibilité à la zone agricole nord de la commune d'ERSTEIN Echange de parcelles foncières entre le Département du Bas-Rhin et l'Association Foncière d'ERSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 1063 - Déviation de SOUFFLENHEIM - Convention relative à la gestion, l'entretien et la surveillance du domaine public routier départemental de la déviation de Soufflenheim par la RD 1063

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de deux parcelles de terrain à la commune de MUHLBACH-SUR-BRUCHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Itinéraire cyclable entre le PIEMONT et le RHIN. Réalisation de la liaison cyclable le long de la RD 5, entre STOTZHEIM et KERTZFELD. Acquisation de parcelles de terrain

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement d'un itinéraire cyclable à OTTWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Associations Vélo Emploi et CADR 67 - Conventions d'objectifs et subventions 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association du Comité Départemental de la Prévention Routière du Bas-Rhin - convention et subvention annuelle 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à STEINBOURG et en accompagnement de la lutte contre l'habitat indigne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat sur l'accompagnement du centre-bourg de Sarre-Union

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Résultats de l'appel à projets 2014 Quartier Plus 67 et poursuite de la démarche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Confirmation d’agréments pour la réalisation de logements en prêt social de location-accession (PSLA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du dispositif Pack Mutation visant à libérer de grands logements locatifs sociaux sous-occupés par des ménages de composition familiale peu élevée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Résultat de l'appel à projet 2014 Résidence pour personnes en situation de handicap et pré-labellisation d'une résidence

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Construction de logements sociaux au titre du renouvellement urbain

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page