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Délibérations

Délibérations

847 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion

1 - Orientations stratégiques pour la politique départementale de l’Action Sociale de Proximité - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

6 - Développement et animation du territoire Orientations stratégiques de la politique départementale

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

020 - Services supports - Propositions financières - Budget Primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

605-Développement local-Propositions financières-Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Marc SENE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

210 - Maintien à domicile des personnes âgées - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

410 - Protection maternelle et infantile (PMI) - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

110 - 130 - Accueil du public en territoire - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux de développement territorial et humain

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

140 - Actions en faveur des zones urbaines sensibles - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

220 - Accueil en établissements des personnes âgées - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

430 - Accompagnement des familles et 450 - traitement des informations préoccupantes - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

120 - Délégation sociale à la Ville de Strasbourg - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

030 - Gestion des bâtiments, hors collèges - Propositions financières - Budget Primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61020 - Alsace Destination Tourisme (ADT) Propositions financières - Budget primitif de 2018 Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et l’ADT pour l'année 2018 et d’approbation de la convention financière correspondante à conclure entre le Département et l’ADT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

620 - Développement touristique - Propositions financières - Budget Primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Nadine HOLDERITH-WEISS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

230 - Accompagnement des personnes âgées - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61040 - Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP) - Propositions financières - Budget primitif 2018 - Propositions d'un projet d'avenant à la convention globale de moyens, d'un projet d'avenant à la convention de mise à disposition de personnel auprès de l'ATIP et d'un projet de convention de mission pour 2018, à conclure entre le Département et l'ATIP

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

440 - Actions pour la jeunesse - Propositions financières - Budget Primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

040 - Personnel départemental - Dépenses de personnels

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

3 - Orientations stratégiques de la politique publique relative à l’insertion, l’emploi, et la lutte contre les exclusions

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'adhésion du Département du Bas-Rhin à l'Association "slowUp Alsace-Route des Vins" en tant que membre actif d'honneur

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

240 - Maintien en milieu ordinaire des personnes en situation de handicap - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de délégation partielle de la compétence voirie du Département du Bas-Rhin à la Communauté de Communes du canton d'ERSTEIN pour l'aménagement d'un carrefour giratoire sur la RD1083. Délégation à la Commission Permanente pour les procédures de concertation préalable en application de l'article L103-2 du Code de l'Urbanisme

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition d'approbation d'une fusion entre la SIBAR et La Strasbourgeoise Habitat

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise en œuvre, à titre expérimental, d'une nouvelle offre de 40 places de mise à l’abri mère-enfant, au titre de l’Aide Sociale à l’Enfance et d'approbation du projet de convention y afférant

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de décision budgétaire modificative n° 2 (DM2) pour 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de "Déclaration d'intention commune" de coopération entre le Land de Bavière, le Parlement Européen et le Département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2017
Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition des dotations de fonctionnement des collèges publics pour 2018 et des tarifs 2018 des restaurants scolaires ayant une cuisine de production

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Présentation du Nouveau programme d’accès à l’emploi titulaire en application de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique - liste complémentaire

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à la protection sociale complémentaire - part Prévoyance

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation des modalités de prise en charge des déplacements professionnels et de formation des agents

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'ajustement du tableau des emplois du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'exonération de CVAE et de taxe foncière sur les propriétés bâties dans la zone de restructuration de la défense de DRACHENBRONN-BIRLENBACH

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution à la Communauté de Communes du Pays Rhénan de la part à la charge du Département du coût de mesures liées à la mise en place du Plan de prévention des risques technologiques de HERRLISHEIM

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d’évolution concernant les instances de gouvernance du Conseil Départemental

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’orientations budgétaires 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Présentation du rapport d’activités des services du Département pour l’année 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de compétences du Département à la Région Grand Est

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du compte administratif et compte de gestion 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Informations concernant les régies d’avances et les régies de recettes du Département

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Informations concernant les garanties d’emprunts

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP).

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de budget supplémentaire et de décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise à jour des ratios d'avancement

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'évolution du taux de rémunération horaire accordé aux personnels professionnels de santé vacataires de la Mission Autonomie

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de création d'un groupement d'intérêt public dans le champ de l'autonomie et d'approbation du projet de convention constitutive

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de la mise en place d’une ligne de car spéciale entre les gares d’Erstein et de Lahr à destination des travailleurs transfrontaliers et de son financement à travers un projet de convention

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise en œuvre d'une offre d'accueil expérimentale pour les Mineurs Non Accompagnés par des tiers bénévoles et d'approbation du projet de convention de partenariat à conclure avec l'Association Foyer Notre Dame pour la création de ce Réseau d'Accueil Solidaire.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un projet de convention de partenariat à conclure entre le Département du Bas-Rhin, le Service Départemental d'Incendie et Secours du Bas-Rhin et la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale du Bas-Rhin pour la mise en œuvre d'une initiation aux gestes qui sauvent auprès des élèves de 4ème des collèges publics du département Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire des collèges publics Proposition du cadre tarifaire 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations stratégiques en faveur du soutien du Département à la vie associative suite aux Assises de l'Engagement

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'attribution de subventions et d'approbation de projets de conventions dans le domaine de la diffusion culturelle

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'extension des activités commerciales du Vaisseau

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de participation du Département du Bas-Rhin aux portails francearchives.fr et Portail européen des Archives

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'exonération de droits de reproduction et de réutilisation sur les images issues des fonds conservés aux Archives départementales du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement d'un parcours d’initiation à la pratique de l’orientation au Champ du Feu

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan territoires connectés et attractifs 2017-2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’adoption des modalités d’attribution et du montant des aides financières accordées par le Département du Bas-Rhin au titre du fonds d’urgence aux Communes placées en état de catastrophe naturelle suite aux événements climatiques de l’été 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de prorogation et de modification du régime de taxe d'aménagement départementale

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'une stratégie de développement des activités du Laboratoire Départemental d'Analyses et de tarifs concernant de nouvelles analyses

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de compétences du Département du Bas-Rhin à l'Eurométropole de STRASBOURG

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations comptables

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes de construction - SIBAR

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Politique départementale en faveur de l’insertion des personnes handicapées au sein des services du Département du Bas-Rhin Projet de convention à conclure avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Application du protocole national Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations dans la fonction publique pour les Conseillers départementaux

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties à la Commission Permanente - Modifications

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution d'une subvention à la chaîne télévisée Alsace 20 et d'un projet de convention d'objectifs et de moyens d'une durée de trois ans à conclure avec Alsace 20

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition du plan départemental de l’action sociale de proximité

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'adoption du Plan "Actions éducatives et Collèges"

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Carte scolaire - Proposition de rattachement de la commune de ROHRWILLER au secteur de recrutement du collège du Rhin de DRUSENHEIM

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de regroupement du collège Saut du Lièvre et de la cité scolaire André Maurois de Bischwiller

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’approbation des budgets 2017 des collèges publics

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de programme de travaux de maintenance dans les collèges publics

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2017 aux collèges publics

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de projet de convention de financement Campus des Technologies Médicales - Projet Technoparc

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux : proposition de modalités de gestion du Fonds d'attractivité et de développement, du fonds d'innovation territoriale et du fonds de solidarité communale

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les bibliothèques publiques des Communes de WEYERSHEIM et de LAMPERTHEIM

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de nouvelles conditions de réutilisation des informations détenues par les Archives départementales et des tarifs applicables

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision de réalisation de la déviation de la RD 111 à Duppigheim - Modalités techniques et financières de réalisation de l'opération

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Liaison entre la RD 1420 et la RD 392 entre Dorlisheim et Mutzig Mise en œuvre d'une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Dorlisheim

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de sollicitation du Préfet pour la reconduction de la convention de délégation de compétence des aides à la pierre de l'Etat et de l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de dissolution du Syndicat Mixte du Golf de la Sommerau

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

230- Accompagnement des personnes âgées - Propositions financières - Budget primitif 2017 Politique Autonomie

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

240 - Maintien en milieu ordinaire des personnes handicapées - Propositions financières - Budget 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

250 - Accueil en établissement des personnes handicapées - Propositions financières - Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

260 - Accompagnement des personnes handicapées - Propositions financières - Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

270- Maison Départementale des personnes handicapées - Propositions financières - Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

3 - Orientations stratégiques de la politique publique relative à l'insertion, l'emploi, et la lutte contre les exclusions

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Luttons contre la grande précarité

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

3 - Insertion, emploi et lutte contre les exclusions 310 - Insertion sociale et professionnelle 320 - Allocations de solidarité Propositions financières - Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

3 - Insertion, emploi et lutte contre les exclusions Proposition d'un Plan départemental pour l'emploi et l'inclusion 2017-2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

330 Aide au logement des personnes défavorisées - propositions financières Budget Primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

340 Accueil des gens du voyage - propositions financières Budget Primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

350-Prévention des maladies infectieuses - Propositions financières - Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

4 - Orientations stratégiques sur la politique publique départementale Enfance, Jeunesse et Famille

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

410 - Protection maternelle et infantile (PMI) - Propositions financières - Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

420 - Adoption - Propositions financières - Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

430 - Accompagnement des familles - Propositions financières -Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

440 - Actions pour la jeunesse - Propositions financières - Budget Primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

450 - Traitement des informations préoccupantes - Propositions financières - Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

460 - Placement familial des enfants - Propositions financières - Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise en place d'une contribution financière des parents d'enfants confiés au Président du Conseil Départemental

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

470 - Accueil des enfants en établissements - Propositions financières - Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

5 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale de l'Education

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

510 - Actions éducatives - Propositions financières - Budget Primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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