Proposition d’adhésion au Groupement Régional d’Appui à la e-Santé (GRADeS) PULSY Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation de la création de la MAIA du territoire de l’Eurométropole de STRASBOURG et d’approbation de deux projets de convention à conclure, d’une part entre le Département du Bas-Rhin et l’Agence régionale de santé, et d’autre part entre le Département du Bas-Rhin et la Ville de STRASBOURG Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de soutien au projet innovant d’habitat inclusif porté par l’association Espoir 67 et d'approbation d'un projet de convention y afférent Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de formalisation de la participation du Département à la démarche « une réponse accompagnée pour tous » et d’approbation d’un protocole partenarial Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adoption de la Stratégie Bilinguisme et de deux projets de Conventions opérationnelles 2018-2022 (Convention opérationnelle portant sur la politique régionale plurilingue dans le système éducatif en Alsace et Convention opérationnelle de partenariat et de financement en faveur de l’Office pour la Langue et les Cultures d’Alsace et de Moselle) Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention au Service départemental d'incendie et secours du Bas-Rhin pour la mise en œuvre du dispositif de sensibilisation aux gestes qui sauvent dans les collèges bas-rhinois et d'approbation du projet de Convention quadripartite portant sur la généralisation progressive de ce dispositif Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de la dotation globale de fonctionnement des collèges publics pour 2019, d'approbation des tarifs 2019 des restaurants scolaires ayant une cuisine de production, des montants 2018 des prestations accessoires à appliquer pour les personnels logés par nécessité absolue de service et l'approbation du projet de convention à conclure entre le Département du Bas-Rhin, la Ville de Strasbourg et la Région Grand Est pour le fonctionnement de l'Ecole européenne de Strasbourg Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adoption d'un projet de Schéma Départemental d'Amélioration de l'Accessibilité des Services au Public Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de politique départementale du Sport Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH- Proposition d’approbation des projets de conventions de programme "Action Cœur de ville" de la Ville de SAVERNE et de la Ville de HAGUENAU, ainsi que du projet de convention de programme de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain de la Ville de SAVERNE Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Présentation du rapport d’activités des services du Département pour l’année 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de prendre acte du procès-verbal de la Commission Consultative des Services Publics Départementaux (CCSPD) pour l'année 2017 et du rapport d'activités d'un délégataire de service public du Département concernant l'exercice 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du compte administratif et compte de gestion 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Informations concernant les garanties d’emprunts Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP). Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet de budget supplémentaire et de décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation du projet de contrat financier à conclure entre l’Etat et le Département du Bas-Rhin pour la période 2018-2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de réalisation de travaux au Bastion de l'étoile et lancement d'une étude afin de définir le modèle de concession à un exploitant privé de l'activité "restaurant-boutique-librairie" au Château du Haut-Koenigsbourg Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'ajustement de la nomenclature des métiers et du tableau des emplois du Département du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place de la modulation de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) en fonction de l’expérience professionnelle. Proposition de mise en place de nouvelles indemnités de sujétions et du complément indemnitaire annuel (CIA) ainsi que des mesures complémentaires en matière de rémunération. Proposition de mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emplois de la filière culturelle. Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Élections professionnelles : proposition de maintien du paritarisme, fixation du nombre des représentants au CT et au CHSCT, et de modalités de vote Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de délégations à la Commission Permanente Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de stratégie départementale de déploiement des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens à conclure avec les organismes gestionnaires d'établissements et de services sociaux et médico-sociaux Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place du circuit court de l'emploi Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Un avenir pour nos enfants : Plan d’Actions Enfance, Jeunesse, Famille 2018-2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de programmation pluriannuelle d'investissement complémentaire pour les collèges 2018-2021 et de lancer une démarche d'évaluation de la carte scolaire Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire des collèges publics Proposition du cadre tarifaire 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de participation financière à la restructuration du stade de la Meinau Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de déploiement de Maisons des Aînés sur le territoire départemental Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonds patrimoine pour les châteaux forts : proposition de création d'un dispositif départemental d'intervention, en complémentarité avec les Contrats départementaux Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat Départemental - Territoire de l'Eurométropole de STRASBOURG Fonds d'attractivité et de Développement Projet Educatif Partagé et Solidaire du secteur de recrutement des Collèges Galilée et Maxime Alexandre de LINGOLSHEIM Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat Départemental - Territoire Ouest - Fonds d'attractivité et de développement Projet éducatif partagé et solidaire de SARRE-UNION Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adoption du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement - 3ème phase 2019-2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de modernisation du barème des redevances d'occupation du domaine public départemental Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur le Projet Régional de Santé Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/05/2018 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat triennal "Strasbourg capitale européenne 2018-2020" Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/05/2018 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens à conclure avec les services d'aide et d'accompagnement à domicile dans le cadre du fonds d'appui de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2018 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du projet de convention de délégation de compétences sociales à la Ville de Strasbourg Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2018 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux : proposition de compléments concernant les modalités de gestion du fonds de solidarité communale Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rémunération - Proposition d’alignement du taux de rémunération horaire accordé au personnel vacataire de la Maison de vacances « Les Terrasses » à Wangenbourg Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat triennal "Strasbourg capitale européenne 2018-2020" Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2018 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Informations concernant les régies d’avances et les régies de recettes du Département Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mobilisation exceptionnelle en faveur de l'emploi - Proposition d'approbation d'un projet de convention annuelle d'objectifs et de moyens concernant les contrats aidés et les conventions de délégation afférentes Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2018 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Département du Bas-Rhin sur le Schéma Régional de Développement du Tourisme Grand Est 2018-2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2018 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du projet de modification des statuts de la CTS - modalités de désignation des administrateurs représentant les salariés Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Politique départementale de l'habitat - Diagnostic, enjeux, orientations du Plan Départemental de l'Habitat 2018-2023 et adoption de la nouvelle stratégie habitat départementale Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de composition et fonctionnement de la Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2018 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'un projet de charte interdépartementale de signalisation d'information locale - SIL Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2018 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition de renouvellement des conventions de délégation des aides à la pierre de l’Etat et de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) 2018-2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
460 - Placement familial des enfants - Propositions financières - Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
61045 - Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) Propositions financières - Budget primitif de 2018 Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et le CAUE du Bas-Rhin pour l'année 2018 et d’approbation des termes de la convention de partenariat correspondante Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emplois des adjoints techniques, des agents de maîtrise et des adjoints du patrimoine Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
310 - Insertion sociale et professionnelle - Propositions financières - Budget Primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
705 - Gestion des routes départementales Propositions financières - Budget Primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
250 - Accueil en établissements des personnes en situation de handicap - Propositions financières - Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
320 - Allocations de solidarité - Propositions financières - Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
470 - Accueil des enfants en établissement et 420 - adoption - Propositions financières - Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
61050 - Autres opérateurs d'aménagement et d'urbanisme Propositions financières - Budget primitif de 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régime indemnitaire - Proposition de suspension de la déduction pour absentéisme Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation d’une convention partenariale relative à la prise en charge des personnes en situation « d'amendement Creton » Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
710 - Cofinancement des voiries nationale et communale - Propositions financières - Budget Primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
330 - Aide au logement des personnes défavorisées - Propositions financières - Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de déploiement du télétravail dans les services du Département Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
61060 - Syndicat de coopération pour le Parc naturel régional des Vosges du Nord (SYCOPARC) Propositions financières - Budget primitif de 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
5 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale de l'Education Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
615-Coopération transfrontalière, européenne et internationale-Propositions financières-Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
720 - Sécurité des biens et personnes - Propositions financières - Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à jour du règlement de la formation des agents du Département Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
340 Accueil des gens du voyage - Propositions financières - Budget Primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
260 - Accompagnement des personnes en situation de handicap - Propositions financières - Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Axe 510 - Actions éducatives - Propositions financières - Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de formation 2017-2019 - propositions d'accompagnements de la Direction des Ressources Humaines Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
725 - Contribution à la mobilité des Bas-Rhinois - Propositions financières - Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
350 Prévention des maladies infectieuses - Propositions financières - Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
270 - Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) - Propositions financières - Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
"Rêver d'Alsace et Vivre ses rêves en Alsace" - Proposition de la Stratégie d'Innovation et de Développement Touristique pour l'Alsace 2017-2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
730 - Soutien à la construction et à la rénovation de logements - Propositions financières Budget Primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
715 - Réseaux de communication - Propositions financières- Budget Primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
520 - Gestion des collèges - Propositions financières - Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
050 - Fonctionnement de l'Assemblée départementale - Propositions financières - Budget primitif de 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
060 - Communication - Propositions financières - Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
735 - Développement de l'habitat social - Propositions financières Budget Primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
740 - Aménagement de l'espace rural - Propositions financières - Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du projet de statuts constitutifs d'une SAS filiale commune de la SERS et de PARCUS dans le domaine du stationnement Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
625 - Actions culturelles - Propositions financières - Budget Primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fiscalité 2018 du Département du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
530 - Enseignement supérieur et recherche - Propositions financières - Budget Primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie de financement par l’emprunt pour l’année 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
630 - Conservation et valorisation du patrimoine - Propositions financières - Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
745 - Préservation et développement des espaces naturels - Propositions financières - Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'évolution de la politique départementale d'éducation à l'environnement vers un appel à manifestation d'intérêts et d'approbation d'un projet d'accord cadre pluriannuel lié à ces évolutions Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Nicole THOMAS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
635 - Développement de la lecture publique - Propositions financières - Budget Primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de tarifs des régies Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
640 - Rayonnement des établissements culturels du Département - Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
645 - Co-financement d’établissements culturels - Propositions financières - Budget primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’émission d’un avis sur une demande en remise gracieuse Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget Primitif 2018 - Synthèse Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
650 - Soutien à la pratique sportive - Propositions financières - Budget Primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en oeuvre d’un plan numérique 2018-2020 pour les collèges publics du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place d'un dispositif de participation financière des Communes ou Communautés de communes pour les élèves du 1er degré accueillis dans les restaurations scolaires des collèges publics Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de financement des lignes touristiques départementales et d'approbation d'une convention à conclure avec la Région Grand-Est concernant ce financement ainsi que divers sujets opérationnels Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de financement par le Département du Bas-Rhin pour l'année 2017 des réductions tarifaires à caractère social sur le réseau de transport interurbain "Réseau 67" organisé sur le territoire du département du Bas-Rhin par la Région Grand-Est. Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de révision des tarifs des prestations ainsi que des conditions tarifaires du Laboratoire départemental d’analyses du Bas-Rhin (LDA 67) pour l’année 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
4 - Orientations stratégiques sur la politique publique départementale Enfance, Jeunesse et Famille Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
7 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale en matière d'Aménagement du territoire Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
0 - Orientations stratégiques pour la politique départementale de l'administration générale - Budget Primitif 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
2 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale en matière d'Autonomie Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2017 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin