Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

27882 résultats

Contribution à l'acquisition de la "BD ORTHO Historique" 1950/51

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation financière au repas des agents du Département au restaurant d'entreprise de la Caisse d'assurance retraite et de santé au travail d'Alsace Moselle (Carsat)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2015 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de SENTHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD de la résidence de la Weiss et de l'accueil de jour à AMMERSCHWIHR et KAYSERSBERG

Assemblée : Non défini
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2015 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT

Assemblée : Non défini
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transfert de l'autorisation relative à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR, géré par l'association "Partage Solidarité Accueil", au profit de l'association "Chemins d'Espérance".

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transfert de l'autorisation des 98 lits d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, soit 60 lits à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Maison St Antoine" à ISSENHEIM, et 38 lits à l'établissement d'hébergeme

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DES RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPERATIONS 2014 ET DELEGATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE AU DEPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR 5 LOGEMENTS À BERGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 DEPARTEMENT GENIE THERMIQUE ET ENERGIE - IUT DE COLMAR PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE LA SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE DE MULHOUSE RESILIATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION A L'ACQUISITION DE PHOTOGRAPHIES AERIENNES REGIONALES HISTORIQUES 1950 1951 PROGRAMME C214

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS, DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DES RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPERATIONS 2014 ET DELEGATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE AU DEPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEESCONVENTION AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) ET LES ASSOCIATIONS D'AIDE A DOMICILE POUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS DE RESTRUCTURATION DES SERVICES D'AIDE A DOMICILE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION INTERREGIONALE DU MASSIF DES VOSGES CHEMIN DES CHATEAUX FORTS D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENTREPRISE PHOTON & POLYMERS - TRANSFORMATION D'UNE AVANCE EN SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION NOUVELLE COLLABORATION AVEC POLE EMPLOI 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014 - 2019 : REVISION ET AJUSTEMENT DE L'ENVELOPPE GLOBALE RELEVANT DU SECTEUR SPECIFIQUE " EHPAD " MODIFICATION DE LA PROCEDURE D'OCTROI D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT DEPARTEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION EXECUTION ANTICIPEE DU BUDGET PRIMITIF 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2014 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI - AVENANT N°3 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE DE PARTENARIAT 2013 ET AVENANT N°3 A LA CONVENTION CADRE ANNUELLE 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DU BALLON D'ALSACE (SMIBA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PARTENARIALE 2015 ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT UNIQUE D'INSERTION ET DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE POUR 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les Cadichons", sis au 21 rue des Fleurs à WESTHALTEN

Assemblée : Non défini
Date : 15/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petits Chaperons Rouges", sis au 41 rue du Vieil Armand à WITTENHEIM (68270)

Assemblée : Non défini
Date : 15/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement des deux micro-crèches "Les P'tits Castors", sis au 5 rue des Castors à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 15/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination ponctuelle du représentant du Président du Conseil Général au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant l'extension de 172 lits à 190 lits de l'établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) géré par le groupe hospitalier du Centre Alsace de COLMAR, par transfert de 18 lits d'hébergement permanent pour personnes âgées dépendantes du Centr

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Très haut débit Alsace Mise en oeuvre du schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN).

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat Triennal Strasbourg Capitale Européenne 2015-2017

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programmation du Fonds Social Européen 2014-2020 : mise en œuvre par le Département

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des régies

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul WIRTH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sociétés d'économie mixte locales (SEML) Rapport d'activités 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Objectif d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2014 de l'imprimerie du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ressources humaines - Evolution de la nomenclature des métiers

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention cadre 2015-2018 avec l'Amicale du personnel

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget départemental - Exercice 2014 Décision modificative n°3 (DM3)

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'admission au restaurant d'entreprise Carsat et participation financière au repas des agents du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE - LEARNING CENTER

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°3EXERCICE 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OBJECTIF D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DU HAUT-RHIN ET LES COMMUNES PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU MEDIABUS DE PRÊT DIRECT

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXECUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL DANS LES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES PUBLICS.

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 2014-2020 - SUBVENTION GLOBALE

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AUX CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES (EHPAD)

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2014 - 2016

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination ponctuelle du représentant du Président du Conseil Général au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial

Assemblée : Non défini
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Larguotins", sis au 6 place du Marché à SEPPOIS LE BAS (68580)

Assemblée : Non défini
Date : 03/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le calendrier prévisionnel 2014-2015 des appels à projet relevant de la compétence du Conseil Général du Haut-Rhin dans le cadre de la Protection de l'Enfance

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux - Kaltenhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption de l'avenant n°3 pour l’année 2014 à la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat dans le cadre de la politique départementale en faveur de l'habitat traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à Ratzwiller et Niederhaslach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Bourses service civique en Allemagne - Projet Jazz en frontière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aides à l'artisanat (partenariat SIAGI)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant au contrat d'objectifs ADEC 2014 pour la réalisation d'une action complémentaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat 2012-2017 entre le Département du Bas-Rhin et l'Office National des Forêts (ONF) - Avenant n° 1 relatif à l'entretien des itinéraires cyclables en forêt indivise de Haguenau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux ateliers de transformation et de vente en zone de montagne - Aide au titre de l'assurance grêle et tempête sur cultures houblonnières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption des contrats de territoire du Pays de Hanau 2014-2016, du Pays de Wissembourg 2015-2017, des Coteaux de la Mossig 2015-2017, du Kochersberg - Ackerland - Les Châteaux 2015-2017, de Sélestat 2015-2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire de la Région de Saverne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de HINSBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier d’OHLUNGEN avec extension sur les communes de BERSTHEIM, UHLWILLER, WINTERSHOUSE et WITTERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme 2014 d’éducation relative à l’environnement - Convention avec l’association Alter Alsace Energies

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Syndicat mixte de lutte contre les moustiques - Participation financière complémentaire au titre de 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Demande de financement concernant l'Atlas des mammifères d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Construction d'une salle polyvalente au collège Foch à Haguenau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation complémentaire de fonctionnement 2014 des collèges privés sous contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions dans le domaine des enseignements et de la transmission artistiques.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour l’aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de subventionnement tripartite : commune de Lampertheim, Immobilière 3F, Conseil Général du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif d'aide à la recherche scientifique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux championnats de France - Résultats et déplacements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, aux conventions d’objectifs et de développement sportif, à la licence aux clubs sportifs, à la formation et l’information des cadres, aux championnats d’Alsace, à l’association départementale de la Protection civile du Bas-Rhin et au soutien des opérations Mercredis du sport Saison 2014/2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux accueils de loisirs sans hébergement et aux allocations vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Contrats de territoire CUS et hors CUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la convention de financement de la Maison Sainte-Odile - Accueil des familles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation d’une convention de partenariat pour la mise en œuvre d’un dispositif d’hébergement d’urgence au titre de l’aide sociale à l’enfance - LOgement pour les Familles Transitoire (LOFT)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Maison de retraite La Voûte étoilée à BISCHHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement du service d'aide à domicile de l'ABRAPA : avenant à la convention du 15 novembre 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page