Convention de signalisation de zones de covoiturage Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à HOCHFELDEN et KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du cofinancement du bureau d'accès au logement de l'association ''Entraide emploi'' sur le territoire de la Maison du Conseil Général de SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs 2012-2014 - Mise en oeuvre du dispositif de baisse des loyers Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de l'habitat traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'accession sociale à la propriété dans le cadre d'une opération de location-accession Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement du projet CIMBEES - Substitution du bénéficiaire de la subvention départementale Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption de l'avenant n°2 pour l’année 2014 à la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs 2012-2014 - Prise en charge du coût de la vacance de logements Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation-amélioration de l'aire d'accueil des gens du voyage d'ERSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente des appartements de l'Amicale Vente des appartements de MEGEVE (74) et MENTON (06) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de la maison éclusière n° 10 à ECKBOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rétrocession de parcelles de terrain pour l'extension des locaux de la société HERRMANN à REICHSTETT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement de postes) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention dans le cadre de la coordination régionale de la 23e Fête de la science Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité pour l'amélioration des franchissements du Rhin entre GAMBSHEIM/RHEINAU et LAUTERBOURG - Avenant n°1 à la convention du 22/02/2011 - Programme INTERREG IV A Rhin Supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Liaison entre la RD 1420 et la RD 392 à DORLISHEIM - MUTZIG Approbation des caractéristiques du projet, création d'un accès sur route express et autorisation au titre de la loi sur l'eau Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de terrain le long de la RD 704 à MOLLKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière au droit du giratoire de la RD 25 à WASSELONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Echange de terrain à LAMPERTSLOCH, le long de la RD 114 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrains à ROESCHWOOG, le long de la RD 468 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 392 à ENTZHEIM - Transfert de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1063 à SOUFFLENHEIM - Transfert de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Itinéraire cyclable MOLSHEIM - SCHIRMECK Acquisition d'un terrain sur la commune de ROTHAU Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance Contrat de territoire de l'agglomération strasbourgeoise (CTAS) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe en faveur des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif lourd et aux conventions d'objectifs et de développement sportif Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunt - Organisme de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dialogue social - élections professionnelles : Maintien du paritarisme et détermination du nombre des représentants au CT et au CHSCT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de parrainage Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisations 2014 à l'ADF et à l'IFET Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention au Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de Molsheim - Mutzig et Environs (SICTOMME) pour la promotion du compostage domestique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat de recherche entre le Département, la SATT conectus et le CNRS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Préservation des paysages en zone de montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'action complémentaire avec le Conservatoire Botanique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention 2014 avec Alsace Nature Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'aide à l'apiculture alsacienne Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonctionnement des passages à petite faune sur les grands projets d'infrastructures : expérimentation d'outils de suivi Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accessibilité aérienne européenne de Strasbourg. Lignes régulières en obligations de service public (OSP). Dispositif 2013 à 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n° 4 avec la Compagnie des Transports du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transport à la demande du Piémont des Vosges et de Molsheim-Mutzig Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagements du TSPO (Transport en Site Propre de l'Ouest Strasbourgeois) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de signalisation de zones de covoiturage Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Suppression du PN20 à Molsheim. Approbation des caractéristiques principales du projet et lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Elaboration du Programme Local de l'Habitat de la Communauté de Communes de la Région de Saverne Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention à 'Habitat et Humanisme Gestion Alsace' pour la mise en oeuvre d'une plateforme de logements du parc privé à loyer accessible Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contribution du Département à une démarche de solde du passif de l'Association de resocialisation en psychiatrie (ARP), pour la reprise de son activité par un autre opérateur de logements d'insertion Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou d’immeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction à Geispolsheim de logements sociaux au titre du renouvellement urbain Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'actions pour l'amélioration de l'habitat privé pour l'année 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la démolition de logements locatifs sociaux à Strasbourg-Meinau Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption du texte définitif de la charte de l'aménagement durable intitulée 'Concevoir ensemble les espaces aménagés pour un habitat désirable et réparti sur l'ensemble du territoire' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat au titre des politiques de l'habitat de la communauté de communes du Pays de Wissembourg et du Département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de MORSBRONN LES BAINS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de GUNDERSHOFFEN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déclassement de la maison éclusière numéro 3 à ERNOLSHEIM-SUR-BRUCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mécénat 2014 entre le Vaisseau et le Crédit Mutuel Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin et soutien à leur engagement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de parcelles le long de l’ex RD 222 à GEISPOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1004 - Carrefours de Marmoutier - Giratoire Nord Convention pour le rehaussement de la ligne électrique aérienne basse tension impactée par les travaux. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la piste de luge de la Serva sur le site du Champ du Feu à BELMONT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat et de suivi du Schéma Départemental d’Accompagnement des Parents Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention entre le Département et les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg concernant le fonctionnement d'une consultation prénatale de protection maternelle et infantile Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de la convention avec le Foyer Notre Dame pour poursuivre l'accompagnement des Mineurs Isolés Etrangers au SPE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions avec l'Association Oberholz pour la prise en charge de Mineurs Isolés Etrangers Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 des structures en charge de l’accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets 2014 du Fonds départemental d’innovation pour l’insertion Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Championnats de France (résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif lourd et à la licence aux clubs sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l’équitation, aux licences sportives scolaires et aux conventions financières 2014 USEP, SDUNSS, UGSEL 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités sportives et de loisirs Conventionnement pour l’inscription de l’Ill au Plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (PDESI) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Département pour le règlement amiable du différend opposant le Département à la SOTRAM (Marchés publics) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Document unique d'évaluation des risques professionnels - subvention du Fonds national de Prévention Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prolongation du bail des locaux 'Passerelle 67' à STRASBOURG. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conditions d’utilisation et de réutilisation des plans cadastraux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de gré à gré d'une tondeuse Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de gré à gré d'un véhicule Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autorisation pour engager une procédure SYRELI tendant à obtenir le transfert du nom de domaine 'cd67.fr' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les contentieux du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin