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Délibérations

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28255 résultats

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Sainte-Anne" à HEIMSBRUNN

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Foyer Caroline" à MUNSTER

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'unité de soins de longue durée à SOULTZ

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Violettes" à KINGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD de l'hôpital intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant désignation des membres de la commission consultative d'élaboration et de suivi du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux

Assemblée : Non défini
Date : 04/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant compositiion de la commission consultative d'élaboration et de suivi du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 04/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD et de l'accueil de jour "Foyer du Parc" à MUNSTER

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'unité de soins de longue durée (USLD) de l'hôpital de RIBEAUVILLE

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD de l'hôpital de RIBEAUVILLE

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Le Parc des Salines II" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Résidence Heimeling" à SEPPOIS LE BAS et WALDIGHOFFEN

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Résidence Médicalisée du Canton Vert" de ORBEY, LAPOUTROIE, LE BONHOMME et FRELAND

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rapport d’orientation sur la création d’une Agence territoriale d’ingénierie publique

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adhésion du Département à l'association TRION-climate e.V.

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Montée en puissance de la stratégie de développement du tourisme en Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2015 des prestations assurées par le Parc départemental d'Erstein

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat de coproduction d’une série d’œuvres audiovisuelle(s) et multimédia(s) entre différents acteurs et le Département pour l'activité du Vaisseau

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protocole d'accord sur la formation des bénévoles et professionnels des musées alsaciens

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien du projet innovant d’habitat regroupé porté par l’association Les amis de l’Arche

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrôles dans le champ de l'allocation de Revenu de solidarité active (RSA) : renforcement de la démarche

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil Général du Bas-Rhin en 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (SDACR 3)

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régime indemnitaire

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations budgétaires 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière pour un transport à la demande de la Communauté de Communes du Pays de Niederbronn-les-Bains

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mesures compensatoires liées à la suppression du PN6 à REICHSTETT - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à SAVERNE sur le site de l'ancienne piscine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adhésion du Conseil Général du Bas-Rhin à l'Appel de Strasbourg sur le bâtiment et la construction, fers de lance de la transition énergétique et de la lutte contre le changement climatique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acompte sur le versement de la dotation départementale dans le cadre du fonds de solidarité pour le logement (FSL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Agrément pour une opération financée en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Confirmation d’agrément pour la réalisation de logements en prêt social de location-accession (PSLA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Agréments pour des prêts locatifs sociaux (PLS) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre d'une convention de partenariat avec AG2R La Mondiale, au titre de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evaluation des programmes d'intérêt général Rénov'Habitat 67 et Adapt'Logis 67

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acompte sur une subvention de fonctionnement dans le cadre de la mise en oeuvre du schéma départemental d'accueil des gens du voyage pour la reconduction du cofinancement d'une action de médiation concernant les grands passages de gens du voyage

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la Maison de l'Alsace à Paris (procédure n° 00002098)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Construction de bâtiments transitoires à la base nautique de PLOBSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision de l'annexe financière pour la période 2014-2016 du contrat de territoire de Haguenau 2011-2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la participation financière du Département au programme de renouvellement urbain du quartier des Hirondelles à Lingolsheim dans le cadre de l'avenant de sortie de la convention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délibération ordonnant l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier d’OHLUNGEN avec extension sur BERSTHEIM, SCHWEIGHOUSE-sur-MODER, UHLWILLER, WINTERSHOUSE et WITTERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération batraciens 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contribution financière en faveur du Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Carte scolaire - Modification de secteurs de recrutement des collèges Charles De Gaulle à Seltz et collège de l'Outre Forêt à Soultz-Sous-Forêts

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation des budgets 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements et de la transmission artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acompte sur subvention de fonctionnement au comité départemental de ski du Bas-Rhin et à l’association de la maison départementale des sports du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention entre le centre de lutte antituberculeuse (Département) et le service de pneumologie du pôle de pathologie thoracique des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (HUS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Organisme de construction SEM Immobilière du Bas-Rhin (SIBAR) Octroi de la garantie à 100% Programme d’opérations 2013-2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Adoption de la garantie globale à 100 % pour les prêts souscrits par la SEM Immobilière du Bas-Rhin (SIBAR) auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunt-Organisme de construction - Cession d’un logement OPUS67

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention constitutive d'un groupement de commandes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Gestion des contentieux Maison de l'Alsace à Paris

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d’urbanisme (PLU) ré-arrêté de DIEMERINGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d’urbanisme (PLU) ré-arrêté de HERRLISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d’urbanisme (PLU) ré-arrêté de SELTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "La boîte à malices", sise 8 rue de la Chapelle à BITSCHWILLER LES THANN (68620)

Assemblée : Non défini
Date : 25/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Ile Enchantée", sis Grand'Rue à ASPACH (68700)

Assemblée : Non défini
Date : 25/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Petit Prince", sis au 1 rue de la 5ème DB - Hachimette à LAPOUTROIE

Assemblée : Non défini
Date : 24/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

réglementant l'admission des mineurs isolés étrangers au service de l'aide sociale à l'enfance

Assemblée : Non défini
Date : 24/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Chat Botté" sis rue du Faudé à ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 24/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 CO14 RIVIERES LACS BARRAGES ET MILIEUX HUMIDES PARC D'INTERVENTION EN MATÉRIEL TRAVAUX ET SIG

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION DU DEPARTEMENT AU BUDGET 2015 DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2015 ENVIRONNEMENT NATUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 POLITIQUE LIÉE À LA PROSPECTIVE ET À L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES ET DE LA JEUNESSE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 INTERVENTIONS EN FAVEUR DU TOURISME

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 EN FAVEUR DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2015 AGRICULTURE C04

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 - BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX HORS COLLÈGES

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2015 CADRE DE VIE C05

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 EAU C01 EQUIPEMENTS RURAUX C02

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ARCHIVES DEPARTEMENTALES BUDGET PRIMITIF 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS CUMULES DE L'EXERCICE 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 : LES MOYENS DES SERVICES FONCTIONNELS DE L'ADMINISTRATION GENERALE (HORS RESSOURCES HUMAINES, PATRIMOINE IMMOBILIER ET FINANCES).

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT BUDGET PRIMITIF 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DE LA STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT DU TOURISME EN ALSACE (2012/2014)

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 MAÎTRISE DE L'ENERGIE ET QUALITE DE L'AIR POLITIQUE C07 BUDGET PRIMITIF 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 ROUTES, TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT BUDGET PRIMITIF 2015 DIRECTION A L'ACTION TERRITORIALISEE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 GESTION DES DECHETS C06 BP 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 SOLIDARITE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 SERVICE PROSPECTIVE ET AMENAGEMENT POLITIQUE DEPARTEMENTALE RELATIVE AUX PPRT (PLANS DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES) PROGRAMME F019

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN PROJET DE BUDGET PRIMITIF 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 - TRAVAUX DANS LES COLLEGES PUBLICS ET PPI 2015-2019

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Le Village" à RICHWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "L'Arc" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Ecureuils" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD - Maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent à STE MARIE AUX MINES et STE CROIX AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013RENOVATION/RESTRUCTURATION DU BÂTIMENT CDE LA CITE UNIVERSITAIRE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE A L'INTERSECTION DES RD 419 ET RD 16 A ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LIAISON ALTKIRCH - MULHOUSE - BURNHAUPT-LE-BAS RAPPORT ET AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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