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Délibérations

Délibérations

1688 résultats pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion

120 - Délégation sociale à la Ville de Strasbourg - Propositions financières - Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

140 Actions en faveur des zones urbaines sensibles - Propositions financières - Budget primitif de 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

2 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale de l'autonomie

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un projet de convention-cadre à conclure en vue de la création d'un GIP dans le champ de l'autonomie

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de convention pluriannuelle à conclure entre la CNSA et le Département du Bas-Rhin pour la période 2017-2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation des termes d'un projet de convention à conclure pour l'année 2016 pour la modernisation et la professionnalisation des services d’aide à domicile dans le département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

210 - Maintien à domicile des personnes âgées - Propositions financières - Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

220 - Accueil en établissement des personnes âgées - Propositions financières - Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLE POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'AIDE A L'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE HISTORIQUE (ET SES MODALITES D'INTERVENTION)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OBJECTIF ANNUEL D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF DE BÉNÉVOLAT POUR LES BÉNÉFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PLÉNIÈRE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 14 OCTOBRE 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE MAISON DE L'ALSACE A PARIS LIQUIDATION

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUGMENTATION DE CAPITAL CITIVIA-SPL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXECUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT AU CONTRAT CADRE PLURIANNUEL PASSE AVEC L'AGENCE DE L'EAU POUR LA PERIODE DE 2013 A 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLES MODALITÉS D'APPLICATION DE LA POLITIQUE DES PLANS DE GESTION DE L'ESPACE RURAL ET PÉRIURBAIN GERPLAN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSFERT DES COMPÉTENCES TRANSPORT ET DECHETS À LA RÉGION GRAND EST

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHÉSION DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN À L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REGULARISATION DES AFFECTATIONS DES RESULTATS DES EXERCICES 2012 A 2015 DE LA CITE DE L'ENFANCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉATION, APPROBATION DES STATUTS ETADHÉSION AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'ILL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL À LA COMMISSION PERMANENTE - AJOUT DE LA COMPETENCE FSL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Proposition des dotations de fonctionnement des collèges publics pour 2017, des tarifs 2017 des restaurants scolaires ayant une cuisine de production et d'approbation d'une convention de gestion type entre un collège public télérestaurant et un collège public télérestauré

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'une charte d’engagement réciproque à conclure entre le Rectorat de l’Académie de Strasbourg et le Département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'une convention de dépôt d'archives définitives à conclure entre le Service Interministériel des Archives de France, le Théâtre National de Strasbourg et le Département du Bas-Rhin.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'avis sur le périmètre géographique des territoires de démocratie sanitaire

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition des axes politiques définissant le cadre de la Conférence des Financeurs

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du projet de convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens pour la période 2017-2020 à conclure entre le Département du Bas-Rhin et le Département du Haut-Rhin d'une part, et l'Agence de Développement d'Alsace - d'autre part.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget départemental - Exercice 2016 - Décision modificative n° 2 (DM2)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH-Proposition de renouvellement partiel de la composition du conseil d'administration de l'office public de l'habitat du Département, OPUS 67, suite à la démission d'un membre

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de prendre acte du rapport d'activités de la Commission Consultative des Services Publics Départementaux pour l'année 2015 et des rapports d'activités des délégataires de service public du Département concernant l'exercice 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise à jour des ratios d'avancement

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise en œuvre de la démarche "Fabrique 67".

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'Orientations budgétaires 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES A L'ISSUE DE SON CONTROLE DE LA GESTION DE LA SEMHA, EXERCICES 2009 ET SUIVANTS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 24 JUIN 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES INFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET A LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS HOTELLERIE 2015MODIFICATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 : NON CONTRACTUALISATION DE NOUVEAUX ENGAGEMENTS AU TITRE DES PROJETS STRUCTURANTS ET ABROGATION DU DISPOSITIF PROJETS D'INTERET LOCAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION-TYPE POUR LE PRET DE DOCUMENTS D'ARCHIVES POUR DES EXPOSITIONS ORGANISEES PAR DES PARTENAIRES EXTERIEURS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALSABAIL - ALSACIENNE DE CREDIT-BAIL IMMOBILIER : UN OUTIL DE DEVELOPPEMENT PERFORMANT AU SERVICE DES TERRITOIRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGES PUBLICS :DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL DE CITIVIA-SEM

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOLIDARITE TERRITORIALE HAUT-RHINOISE : CREATION DU FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EVOLUTION DES DISPOSITIFS DE SOUTIEN RELATIFS AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET SPORTIF

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UN RENFORCEMENT DE LA SOLIDARITÉ TERRITORIALE AU TRAVERS DE L'ADIRACONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS POUR LA PERIODE DU 1ER DECEMBRE 2016 AU 31 DECEMBRE 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - EXERCICE 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Proposition d’évolution de la tarification du Réseau 67

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/07/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de financement du transport scolaire dans le département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/07/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION GESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALE EXERCICE 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2015 DE LA CITE DE L'ENFANCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENTVOLET ENERGIERENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC EBM, EDF, ENGIE ET VIALIS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGEMENT DE LA LIGNE N°3 DU TRAMWAY DE BÂLE JUSQU'A LA GARE DE SAINT-LOUIS - PARTICIPATION DEPARTEMENTALE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROROGATION DE L'ECHEANCE DE L'AVANCE EN COMPTE COURANT D'ASSOCIES CONSENTIE A LA SEM ECOPARCS EN 2014

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DES STATUTS DU PÔLE D'ARCHEOLOGIE INTERDEPARTEMENTAL RHENAN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VALIDATION DU SCHÉMA DIRECTEUR D'ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS DU DÉPARTEMENT DU HAUT- RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DU SUNDGAU

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FIXATION DU PRIX DE VENTE D'UNE PUBLICATION DEPARTEMENTALE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REDÉFINITION DES NIVEAUX DE SERVICE DE LA VIABILITÉ HIVERNALE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TARIFICATION 2017 DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX SUR LES CHAMPS PERSONNES AGEES, PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET ENFANCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VENDREDI 18 MARS 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXERCICE 2015 : AFFECTATION DU RESULTAT DE LA REGIE DEPARTEMENTALE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REDEVANCES DUES PAR LES EXPLOITANTS AU TITRE DE L'OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL LIEE AUX CHANTIERS DE TRAVAUX SUR LES OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION DE GAZ ET ELECTRICITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE ADMINISTRATIF 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE DE GESTION 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PDH - Proposition d'actualisation de la politique départementale d'aide pour l'habitat privé

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'évolution de la gouvernance de La Strasbourgeoise Habitat

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Gestion du patrimoine départemental : Maison de l'Alsace à Paris

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de réévaluation des tarifs 2016 des prestations assurées par le Laboratoire Départemental d'Analyses

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire des collèges publics Proposition du cadre tarifaire 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'adhésion du Département au Muséums-Pass-Musées pour le Château du Haut-Kœnigsbourg.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de conclusion d'un avenant au protocole d'accord sur la formation des musées alsaciens

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de convention pour le dépôt de vestiges archéologiques mobiliers et la mise à disposition de sites archéologiques appartenant au Département.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renforcement de l'hébergement au titre des compétences départementales d’Aide Sociale à l’Enfance

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de conclusion d'une convention "Symbole d'Accueil, d'Accompagnement et d'Accessibilité" (S3A) entre le Département, l'URAPEI et l'AAPEI.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d’un plan d’actions pour l’adaptation des territoires à l’avancée en âge

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de lancement du Plan pour l'emploi du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Présentation du rapport d'activités des services du Département pour l'année 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du compte administratif et compte de gestion 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de lancement d'une expérimentation du télétravail dans les services du Département

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Logements de fonction - Emplois d'agent technique des collèges (ATC)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Personnel départemental - Propositions d'évolution des postes et des effectifs

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise à jour du régime de rémunération et de compensation des astreintes, concernant les agents du Département

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise en œuvre du dispositif de don de jours de repos

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de prise en charge des frais de repas et de transport des jeunes en service civique dans les services du Département

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Commission locale pour l'évaluation des charges et des ressources transférées

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de tarifs des régies

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Informations concernant les régies d’avances et les régies de recettes du Département

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de budget supplémentaire et de décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'engagement du Département du Bas-Rhin aux côtés de communes sinistrées - Proposition de modalités d’aides financières aux Communes placées en état de catastrophe naturelle pour cause d’évènements climatiques au courant de l’année 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2016
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS CUMULES DE L'EXERCICE 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DES CRITÈRES DU FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE POUR LES COMMUNES NOUVELLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE LA SOLIDARITÉ, DE LA FAMILLE, DE L'INSERTION ET DU LOGEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET REGLEMENT INTERIEUR DES LIGNES REGULIERES DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'URBANISME ET DE L'AMÉNAGEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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